Présentation [Constitution]

Notre groupe de travail « constitution » a été crée lors de l’Assemblée Citoyenne (AC) n.3 du 15 septembre 2019 de Toulouse, il met à discussion et propose de mettre en place un processus constituant en démocratie directe ainsi qu’une méthode tri des propositions pour l’ada.

Nous tenons à disposition des fiches permettant de présenter les différents rôles et mécanismes nécessaires au bon fonctionnement d’une structure démocratique.

Adresse où trouver le dossier comprenant la totalité des documents sous forme d’archive zip :

http://giletsjaunestoulouseetalentours.fr/wp-content/uploads/2019/10/Dossier_Constitution.zip

Ce dossier est le fruit d’un travail collaboratif, vous pouvez nous rejoindre:

S’abonnerhttps://framalistes.org/sympa/subscribe/constitution
Se désabonnerhttps://framalistes.org/sympa/sigrequest/constitution

constitution@framalistes.org

Ce processus constituant en démocratie directe peut permettre de mettre noir sur blanc le fonctionnement du mouvement et servir de base par exemple à la création d’une constitution écrite par tous les citoyens souhaitant participer à son élaboration.

Nous avons produit pour l’accompagner une série de documents : fiches permettant de clarifier et de présenter les différents rôles et mécanismes nécessaires au bon fonctionnement d’une structure démocratique, ainsi que des articles concernant le sujet de la démocratie, par exemple le municipalisme libertaire est-il démocratique ? Il contient aussi des exemples de constitutions de transition citoyenne telle que celle du phœnix français, du groupe travaillant avec Christian Laurut ou des commettants.

Le processus constituant en démocratie directe national mériterait des tests pour qu’il soit amélioré et validé.

Nous pensons qu’une fois expérimentée, cette structuration peut se dérouler sans limites, les groupes souhaitant rejoindre le réseau doivent simplement adhérer au principe de fonctionnement établit dans la constitution.

Une procédure de modification de la constitution peut évidemment être mise en place.

Ce travail est le fruit d’une expérience de plusieurs années dans différents collectifs tels que les gentils virus, Nuit Debout Toulouse, la CIP-MP, les gilets jaunes.

Voici une proposition de méthode de tri des sujets qui peuvent être abordés dans l’ensemble des groupes gilets jaunes souhaitant continuer de participer à la construction d’une structure démocratique sans représentants.

Ces sujets font l’objet d’un tri puis d’une votation, chaque personne participe et sa voix est comptabilisée « nationalement », c’est la majorité des votants qui déterminent les sujets à traiter.

L’ada, joue un rôle central dans ce mécanisme.

Bien sûr la méthodologie est sûrement à peaufiner mais elle nous paraît suffisamment aboutie pour pouvoir être partagée et discutée dès à présent.

http://giletsjaunestoulouseetalentours.fr/wp-content/uploads/2019/10/Methodologie_Tri_Assemblées_GJ.pdf

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